Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Motif caché
Micro-entreprise enregistrée en France
Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
SIREN : 532 732 377
Responsable de la publication : Marianne Poudré
Contact : admin@motif-cache.com
Site web : https://www.motif-cache.com
Hébergement : Shopify International Ltd., 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Réalisation du site : Shopify
TVA : non applicable – article 293 B du CGI
Activité
Motif caché est une micro-entreprise spécialisée dans la vente en ligne d’accessoires faits main, d’articles de décoration et de papeterie.
Les produits proposés sont fabriqués en petite série ou sur commande depuis la France.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site motif-cache.com — textes, visuels, graphismes, logo, photographies, et éléments de design — est la propriété exclusive de Motif caché.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
Responsabilité
Motif caché met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut être tenu responsable d’erreurs ou d’interruptions de service.
La responsabilité de Motif caché ne saurait être engagée pour tout dommage résultant de l’utilisation du site ou d’un cas de force majeure.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Motif caché n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant aux informations, produits ou services qui y figurent.
Commandes et paiements
Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de sa commande.
Les paiements sont sécurisés via Shopify Payments et PayPal.
Les données bancaires ne sont jamais conservées par Motif caché.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
